BIG BAND DE FRANCHEVILLE Active Francheville Promotion artistique W691063271 Créée en 1994 Promotion de la musique de jazz sous la forme d'orchestres Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Francheville (69340) Identifiants RNAW691063271 HIST.0691036088 Historique Créée le 26/12/1994, dernière déclaration le 23/06/2011 4 évènements 26/12/1994 Création 25/01/1995 Publication au Journal Officiel 23/06/2011 Dernière déclaration 31/08/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Promotion artistique Promotion artistique 006100promotion de l'art et des artistes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date ag=1996-11-04 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.