COMITE DES ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES

Active Vaulx-en-Velin 1969-06-11
M

Mission

instituer en faveur des agents municipaux vaudais toutes les formes d'aides liées à la solidarité promouvoir et développer les activités culturelles sportives et de loisirs ; actions revendicatives pour défendre les intérêts des personnels en matière d'accès à la culture aux loisirs aux vacances et au sport ; mise en place des initiatives visant à renforcer le lien social entre les personnels

Domaines

  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Lyon
@

Commune & Contact

Commune

Vaulx-en-Velin (69120)

Associations de Vaulx-en-Velin

Siège INSEE

PL DE LA NATION, 69120 VAULX EN VELIN

Contact

#

Identifiants

RNA
W691062469
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
484103106
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0691009032
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 691P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

NAF : Action sociale sans hébergement n.c.a.

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr