COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL MUNICIPAL DE FRANCHEVILLE

Siège

Historique

Créée le 06/10/1974, dernière déclaration le 07/06/2016 4 évènements

06/10/1974

Création

13/12/1974

Publication au Journal Officiel

07/06/2016

Dernière déclaration

24/06/2016

Mise à jour