AMICALE DU PERSONNEL COMMUNAL DE SATHONAY CAMP Active Sathonay-Camp Personnel entreprise W691062013 Créée en 1967 Oeuvres sociales en faveur du personnel communal Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Sathonay-Camp (69580) Identifiants RNAW691062013 HIST.0691008089 Historique Créée le 02/02/1967, dernière déclaration le 25/04/2024 4 évènements 02/02/1967 Création 02/03/1967 Publication au Journal Officiel 25/04/2024 Dernière déclaration 25/10/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Personnel entreprise Personnel entreprise 014030association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.