COMITE D'ENTRAIDE DE LA SOCIETE RHONE RESSORTS Active L'Arbresle Entraide Personnel entreprise W691061641 Créée en 1987 L'entraide sous toutes ses formes Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège L'Arbresle (69210) Identifiants RNAW691061641 HIST.0691023102 Historique Créée le 07/04/1987, dernière déclaration le 24/01/2023 4 évènements 07/04/1987 Création 13/05/1987 Publication au Journal Officiel 24/01/2023 Dernière déclaration 25/01/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Entraide / Personnel entreprise Entraide 014000amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux Personnel entreprise 014030association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.