HERITAGE & CIVILISATIONS Active Saint-Priest Patrimoine Études historiques W691061523 Créée en 2005 La recherche historique et la promotion de l'histoire. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Priest (69791) Identifiants RNAW691061523 Historique Créée le 25/08/2005, dernière déclaration le 16/06/2014 4 évènements 25/08/2005 Création 10/09/2005 Publication au Journal Officiel 16/06/2014 Dernière déclaration 17/06/2014 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Patrimoine / Études historiques Patrimoine 010000préservation du patrimoine Études historiques 010015associations, sociétés savantes pour des études historiques, histoire du patrimoine Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.