COMITE SOCIAL DU PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX D'IRIGNY

Active Irigny 1980-01-22
M

Mission

Oeuvres sociales en faveur du personnel municipal

Domaines

  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Lyon
@

Commune & Contact

Commune

Irigny (69540)

Associations de Irigny

Siège INSEE

7 AVENUE DE BEZANGE LA PETITE, 69540 IRIGNY

Contact

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Identifiants

RNA
W691061339
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
929453603
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0691014819
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 691P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr