FFESSM - COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU RHÔNE ET LYON MÉTROPOLE (CODEP 69) Active Lyon Nautisme W691061025 Créée en 1973 Favoriser la connaissance du monde subaquatique Contact WEBhttps://codep69.vpdive.com/ EMAILpresident@codep69-ffessm.fr
Données officielles Sources / RNA Siège Lyon (69003) Identifiants RNAW691061025 HIST.0691010954 Historique Créée le 29/06/1973, dernière déclaration le 26/08/2025 4 évènements 29/06/1973 Création 14/07/1973 Publication au Journal Officiel 26/08/2025 Dernière déclaration 25/02/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Nautisme Nautisme 011095nautisme, glisse sur eau (ski nautique, surf, char à voile) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.