LES BALAIS Active Duerne Culture Comités des fêtes W691060574 Créée en 2003 Organisation de manifestations. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Duerne (69850) Identifiants RNAW691060574 HIST.0691051299 Historique Créée le 01/10/2003, dernière déclaration le 06/06/2005 4 évènements 01/10/2003 Création 25/10/2003 Publication au Journal Officiel 06/06/2005 Dernière déclaration 11/08/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Culture / Comités des fêtes Culture 006000culture, pratiques d'activités artistiques, culturelles Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.