PATCH DEMI-LUNE Active Tassin-la-Demi-Lune Loisirs Artisanat W691059853 Créée en 1992 Réunir passionnées du patchwork Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Tassin-la-Demi-Lune (69160) Identifiants RNAW691059853 HIST.0691031470 Historique Créée le 19/06/1992, dernière déclaration le 06/10/2020 4 évènements 19/06/1992 Création 08/07/1992 Publication au Journal Officiel 06/10/2020 Dernière déclaration 06/10/2020 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Loisirs / Artisanat Loisirs 007000clubs de loisirs, relations Artisanat 006090artisanat, travaux manuels, bricolage, expositions Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date ag=1996-12-02 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.