RHONE ALPES ITINERAIRES Active Sainte-Foy-lès-Lyon Action sociale Services handicap W691059843 Créée en 1995 Créer et animer un réseau de lieux d'accueil Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Sainte-Foy-lès-Lyon (69110) Identifiants RNAW691059843 HIST.0691037391 Historique Créée le 14/09/1995, dernière déclaration le 21/09/2006 3 évènements 14/09/1995 Création 21/09/2006 Dernière déclaration 11/08/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Action sociale / Services handicap Action sociale 019000interventions sociales Services handicap 018015établissements, services pour personnes handicapées (y c C.A.T) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.