FRANCE BIELORUSSIE Active Lyon 7e Arrondissement Jumelages Culture W691059674 Créée en 1991 Développer échanges et coopération entre France et Bielorussie Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Lyon 7e Arrondissement (69007) Identifiants RNAW691059674 HIST.0691030244 Historique Créée le 28/10/1991, dernière déclaration le 28/04/2005 4 évènements 28/10/1991 Création 27/11/1991 Publication au Journal Officiel 28/04/2005 Dernière déclaration 22/01/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Jumelages / Culture Jumelages 009050jumelages, échanges culturels, organisation d'échanges linguistiques, échanges culturels au plan international Culture 006000culture, pratiques d'activités artistiques, culturelles Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date ag=1996-02-19 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.