ENSEIS IMMOBILIER

Activité

Projet porté

la mise en œuvre de tous moyens matériels nécessaires au fonctionnement de tous établissements à but non lucratif ou de toutes œuvres sociales,sanitaires ou culturelles et notamment,l'acquisition et la gestion de tous biens et droits immobiliers en vue de leur affectation au profit de tous établissements d'enseignement et de formation à but non lucratif,et généralement de gestion courante pouvant se rattacher directement ou indirectement à son objet social et à tous objet similaires ou connexes, ou susceptible d'en faciliter l'application et le développement,le tout tant pour elle-même que pour le compte de tiers,étant précisé que l'association ne poursuit aucun but non lucratif;l'association pourra mettre à disposition de façon ponctuelle ou régulière à titre onéreux ou non,une partie de ses équipements à des tiers externes

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

• éducation formation - Les associations de ce domaine dans le département

Commune

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

• Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.
• Contacter la mairie concernée qui aura peut-être des informations à son sujet : Contacter la mairie

Historique

Les évènements marquants de l'association :

• 09/04/1987 - Création de l'association
• 13/05/1987 - Publication JO de l'avis de création de l'association
• 19/02/2021 - Dernière déclaration en date de l'association
• 09/03/2021 - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W691059457

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0691023105

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 691P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Reprise auto => date ag=1996-01-29 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun

Actions

Publication légale

Pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous rendre sur le site du service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

Nous vous proposons un outil pour pré-remplir automatiquement le CERFA nécessaire avec les informations de votre association : Pré-remplir le cerfa automatiquement.