ASSOCIATION TESSELLATUS Active Lyon 9e Arrondissement Monuments historiques W691059211 Créée en 2003 Travail sur le patrimoine architectural comme vecteur de développement durable... Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Lyon 9e Arrondissement (69009) Identifiants RNAW691059211 HIST.0691050495 Historique Créée le 26/03/2003, dernière déclaration le 10/05/2006 4 évènements 26/03/2003 Création 10/05/2003 Publication au Journal Officiel 10/05/2006 Dernière déclaration 11/08/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Monuments historiques Monuments historiques 010020commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.