ROCHETAILLEE MINIATURES Active Rochetaillée-sur-Saône Collectionneurs W691059128 Créée en 1990 Regrouper amateurs ou collectionneurs de miniatures Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Rochetaillée-sur-Saône (69270) Identifiants RNAW691059128 HIST.0691028341 Historique Créée le 23/07/1990, dernière déclaration le 30/11/2015 4 évènements 23/07/1990 Création 08/08/1990 Publication au Journal Officiel 30/11/2015 Dernière déclaration 01/12/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Collectionneurs Collectionneurs 007025clubs de collectionneurs (hors sauvegarde, entretien du patrimoine), philatélie, numismatique Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.