ASSOCIATION AMICALE DU PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX DE MORNANT

Dissoute Mornant 1978-12-12
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2013-10-28.

Amitie et solidarite entre le personnel municipal

Domaines

  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Pays Mornantais
@

Commune & Contact

Commune

Mornant (69440)

Associations de Mornant

Contact

#

Identifiants

RNA
W691059068
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0691014092
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dissolution
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 691P

Observation : Reprise auto => date ag=1996-02-15 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.