SECTEUR BOULISTE DE L'OUEST LYONNAIS N° 15 Active Saint-Genis-les-Ollières Pétanque W691058086 Créée en 1960 Pratique du sport bouliste Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Genis-les-Ollières (69290) Identifiants RNAW691058086 HIST.0691005803 Historique Créée le 11/01/1960, dernière déclaration le 04/12/2020 4 évènements 11/01/1960 Création 28/01/1960 Publication au Journal Officiel 04/12/2020 Dernière déclaration 05/06/2021 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Pétanque Pétanque 011035Boules (pétanque, boules) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date ag=1996-11-17 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.