ASSOCIATION D'AIDE AUX VICTIMES DES ACTES MEDICAUX ET A LEUR FAMILLE: AVIAM RHONE-ALPES AUVERGNE Active Lyon Santé Personnes malades W691058049 490313533 Créée en 1996 Aider conseiller toutes les personnes victimes d'actes medicaux. Contact WEBwww.aviamfrance.org
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Lyon (69001) 7 RUE MAJOR MARTIN, 69001 LYON Identifiants RNAW691058049 SIREN490313533 HIST.0691039087 Historique Créée le 02/09/1996, dernière déclaration le 17/01/2023 5 évènements 02/09/1996 Création 02/09/1996 Enregistrement INSEE 01/01/2008 Dernier évènement INSEE 17/01/2023 Dernière déclaration 02/03/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Santé / Personnes malades Santé 017000santé Personnes malades 017130associations de personnes malades, ou anciens malades Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationReprise auto => date ag=1996-10-26 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.