ORGANISME DE GESTION ECOLE CATHOLIQUE NOTRE DAME DES ANGES Active Lyon 7e Arrondissement Éducation populaire W691057914 Créée en 1948 Gestion des ecoles paroissiales Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Lyon 7e Arrondissement (69007) Identifiants RNAW691057914 HIST.0691003606 Historique Créée le 05/05/1948, dernière déclaration le 08/11/2005 4 évènements 05/05/1948 Création 22/06/1948 Publication au Journal Officiel 08/11/2005 Dernière déclaration 30/08/2007 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Éducation populaire Éducation populaire 009025mouvements éducatifs de jeunesse et d'éducation populaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date ag=1996-10-18 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.