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LE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU 15 RUE RASPAIL 69190 ST FONS

Activité

Projet porté

la conservation et l'administration des parties communes de l'immeuble (situé au 15 rue raspail - 16 rue louis blanc 69190 st fons) en accord avec la loi sur la copropriété, 65-557 du 10 juillet 1965 modifiée et du décret 67-223 du 17 mars 1967. le syndicat des copropriétaires est chargé de faire exécuter les décisions de l'assemblée des copropriétaires.

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans les thèmes :

Commune

Saint-Fons (69190)

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

Historique

Les évènements marquants de l'association :

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W691057798

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0691047446

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 691P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun