BATH'ART Active Lyon 1er Arrondissement Culture W691057498 Créée en 1999 Promotion de l'art sous toutes ses formes par tous les moyens legaux etc Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Lyon 1er Arrondissement (69001) Identifiants RNAW691057498 HIST.0691043540 Historique Créée le 25/02/1999, dernière déclaration le 03/12/2007 4 évènements 25/02/1999 Création 03/04/1999 Publication au Journal Officiel 03/12/2007 Dernière déclaration 10/12/2007 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Culture Culture 006000culture, pratiques d'activités artistiques, culturelles Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.