COMITE DU HAMEAU DU BELVEDERE Active Francheville Locataires & Proprio W691057430 Créée en 1975 Défense des intérêts des familles du Belvédère. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Francheville (69340) Identifiants RNAW691057430 HIST.0691011768 Historique Créée le 22/02/1975, dernière déclaration le 21/05/2007 4 évènements 22/02/1975 Création 15/03/1975 Publication au Journal Officiel 21/05/2007 Dernière déclaration 05/06/2007 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Locataires & Proprio Locataires & Proprio 032520associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.