COMITE DE L'ARBRESLE DE LA FEDERATION NATIONALE DES ANCIENS COMBATTANTS EN ALGERIE (FNACA) Active Éveux Armée W691057423 803172824 Créée en 1972 Defense des droits des anciens combattants Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / JOAFE / SIRENE Siège Éveux (69210) 37 ALLEE DES CERISIERS, 69210 SAINT-PIERRE-LA-PALUD Identifiants RNAW691057423 SIREN803172824 SIRET80317282400010 HIST.0691010313 Historique Créée le 30/03/1972, dernière déclaration le 30/04/2026 6 évènements 30/03/1972 Création 30/03/1972 Enregistrement INSEE 30/03/1972 Dernier évènement INSEE 23/04/1972 Publication au Journal Officiel 30/04/2026 Dernière déclaration 26/05/2026 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 30/04/2026 / Modification 30/04/2026 Modification Transfert du siège : 818 montée d'Eveux, 69210 Éveux Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Armée Armée 038000armée (dont préparation militaire, médailles) Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.