M
Mission
Obtenir de la commune de la tour de salvagny l'affermage d'un étang situé sur le territoire de la tour de salvagny. concourir à la lutte contre le braconnage et la pollution. encourager la surveillance, assurer la destruction des animaux nuisibles
Domaines
- pêche 👉 Lyon
@
Commune & Contact
Commune
La Tour-de-Salvagny (69890)Associations de La Tour-de-Salvagny
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W691057308
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0691011637
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 691P
Observation : Reprise auto => date ag=1996-10-19 reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
pêche
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr