LES BOURGUIGNONS A LYON Active Charbonnières-les-Bains Socioculturel Jumelages W691057271 Créée en 1938 Maintenir les traditions bourguignonnes Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Charbonnières-les-Bains (69260) Identifiants RNAW691057271 HIST.0691002080 Historique Créée le 08/11/1938, dernière déclaration le 10/02/2011 4 évènements 08/11/1938 Création 01/12/1938 Publication au Journal Officiel 10/02/2011 Dernière déclaration 14/06/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Socioculturel / Jumelages Socioculturel 009000action socio-culturelle Jumelages 009050jumelages, échanges culturels, organisation d'échanges linguistiques, échanges culturels au plan international Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date ag=1996-12-03 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.