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COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA VILLE DE BRON

Activité

Projet porté

Aide materielle et morale ; Activités et animations diverses aux agents et aux familles des agents de la Ville et du centre communal d'action sociale adhérent au comité; Son activité peut s'exercer en faveur de tous les membres du personnel, titulaires et stagiaires, non titulaires, employers à temps complet ou à temps incomplet équivalent au moins à un mi-temps, en activité ou en retraite, ainsi que du personnel remplaçant ayant effectué en moyenne sur l'année précédente au moins l'équivalent..

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

Commune

Bron (69500)

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

Historique

Les évènements marquants de l'association :

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W691057123

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0691007883

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 691P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun