COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA VILLE DE BRON

Active Bron 1967-11-02
M

Mission

Aide materielle et morale ; Activités et animations diverses aux agents et aux familles des agents de la Ville et du centre communal d'action sociale adhérent au comité; Son activité peut s'exercer en faveur de tous les membres du personnel, titulaires et stagiaires, non titulaires, employers à temps complet ou à temps incomplet équivalent au moins à un mi-temps, en activité ou en retraite, ainsi que du personnel remplaçant ayant effectué en moyenne sur l'année précédente au moins l'équivalent..

Domaines

  • interventions sociales 👉 Lyon
@

Commune & Contact

Commune

Bron (69500)

Associations de Bron

Siège INSEE

PL DE WEINGARTEN, 69500 BRON

Contact

#

Identifiants

RNA
W691057123
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
403904816
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0691007883
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 691P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

interventions sociales

NAF : Action sociale sans hébergement n.c.a.

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr