POLITIQUES ET AMENAGEMENT DES COLLECTIVITES TERRITORIALES (PACT III) Active Lyon 7e Arrondissement Étudiants Éducation W691056152 Créée en 1991 Organisation de la vie du dess. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Lyon 7e Arrondissement (69007) Identifiants RNAW691056152 HIST.0691030501 Historique Créée le 17/12/1991, dernière déclaration le 15/11/2004 4 évènements 17/12/1991 Création 22/01/1992 Publication au Journal Officiel 15/11/2004 Dernière déclaration 11/08/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Étudiants / Éducation Étudiants 015065associations d'étudiants, d'élèves Éducation 015000éducation formation Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.