APEL DE L'ORATOIRE Active Caluire-et-Cuire Parents d'élèves W691056091 Créée en 1964 Grouper et representer les parents d'eleves Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / JOAFE Siège Caluire-et-Cuire (69300) Identifiants RNAW691056091 HIST.0691006984 Historique Créée le 26/11/1964, dernière déclaration le 28/11/2025 4 évènements 26/11/1964 Création 13/12/1964 Publication au Journal Officiel 28/11/2025 Dernière déclaration 31/03/2026 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 28/11/2025 / Modification 28/11/2025 Modification Titre : ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE DE L'ECOLE DE L'ORATOIRE (APEL ECOLE DE L'ORATOIRE) devient APEL DE L'ORATOIRE Télécharger l'annonce Lien permanent 28/11/2025 Modification Titre : ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE DE L'ECOLE DE L'ORATOIRE (APEL ECOLE DE L'ORATOIRE) devient APEL DE L'ORATOIRE Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Parents d'élèves Parents d'élèves 015005parents d'élèves Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date ag=1996-10-07 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE. Assoce ne les modifie pas.