COMITE DE GESTION DU RESTAURANT SCOLAIRE DE FLEURIEU SUR SAONE Active Fleurieu-sur-Saône Périscolaire Enseignement supérieur W691055840 Créée en 1993 Gerer le restaurant scolaire de l'ecole primaire de fleurieu sur Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Fleurieu-sur-Saône (69250) Identifiants RNAW691055840 HIST.0691033324 Historique Créée le 01/07/1993, dernière déclaration le 25/03/2025 4 évènements 01/07/1993 Création 28/07/1993 Publication au Journal Officiel 25/03/2025 Dernière déclaration 14/04/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Périscolaire / Enseignement supérieur Périscolaire 015025associations périscolaires, coopération, aide à l'enseignement Enseignement supérieur 015040organisme de gestion d'établissement d'enseignement supérieur Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.