FRATERNELLE BOULE DE SOURCIEUX LES MINES Active Sourcieux-les-Mines Pétanque W691055689 779723998 Créée en 1961 Pratique des boules Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Sourcieux-les-Mines (69210) Identifiants RNAW691055689 SIREN779723998 SIRET77972399800018 HIST.0691006127 Historique Créée le 17/03/1961, dernière déclaration le 26/09/2024 4 évènements 17/03/1961 Création 28/03/1961 Publication au Journal Officiel 26/09/2024 Dernière déclaration 27/09/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Pétanque Pétanque 011035Boules (pétanque, boules) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date ag=1996-10-12 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.