ASSOCIATION SPORTIVE SCOLAIRE EDOUARD HERRIOT Active Décines-Charpieu Multisports scolaire W691055054 Créée en 1986 Former a la responsabilite et au civisme Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Décines-Charpieu (69150) Identifiants RNAW691055054 HIST.0691022644 Historique Créée le 17/12/1986, dernière déclaration le 16/09/2022 4 évènements 17/12/1986 Création 14/01/1987 Publication au Journal Officiel 16/09/2022 Dernière déclaration 18/03/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Multisports scolaire Multisports scolaire 011010associations multisports scolaires ou universitaires Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.