TENNIS CLUB DES RONZIERES

Active Fontaines-sur-Saône 1984-04-18
M

Mission

modification1 article 1 : ajout du sport pickleball à celui du tennis (nouveau sport de la fédération française de tennis) modification2 article 33 : détail ajouté en cas de dissolution de l'association afin de confirmer la gestion désinteressée tel que demandé par le directeur regional des finances publiques dans sa réponse envoyé le 19juillet 2024 (rescrit fiscal - mécénat)

Domaines

  • Tennis (tennis, longue paume) 👉 Lyon
@

Commune & Contact

Commune

Fontaines-sur-Saône (69270)

Associations de Fontaines-sur-Saône

Siège INSEE

CHE DE ROCHEPOLAGNE, 69270 FONTAINES SUR SAONE

Contact

#

Identifiants

RNA
W691054626
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
399957562
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0691018944
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 691P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

Tennis (tennis, longue paume)

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr