ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE COLOMBIER SAUGNIEU

Active Colombier-Saugnieu 1971-03-17
M

Mission

assurer une bonne organisation technique de chasse; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre cynégétique; de permettre l'éducation cynégétique de ses membres; de mettre en œuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts; de veillez au respect des plans de chasse en y affectant les ressources appropriées,en délivrant notamment des cartes de chasse temporaire.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Colombier-Saugnieu (69124)

Associations de Colombier-Saugnieu

Siège INSEE

14 RUE DE LA MAIRIE, 69124 COLOMBIER-SAUGNIEU

Contact

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Identifiants

RNA
W691054281
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
894681022
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0691010898
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 691P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr