MAINTIEN SERVICE DOMICILE (MS-DOM)

Activité

Projet porté

De fournir à ses usagers un ensemble de services à domicile répondant à leurs besoins. Ces services sont ceux que entrent dans le cadre de l'agrément qualité institué par la loi n° 96-63 du 29 janiver 1996 et du décret n° 96-562 du 24 juin 1996.

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

• amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux - Les associations de ce domaine dans le département

Commune

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

• Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.
• Contacter la mairie concernée qui aura peut-être des informations à son sujet : Contacter la mairie

Site Web

www.ms-dom.fr

Historique

Les évènements marquants de l'association :

• 23/06/2004 - Création de l'association
• 17/07/2004 - Publication JO de l'avis de création de l'association
• 03/12/2014 - Dernière déclaration en date de l'association
• 29/12/2014 - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W691053651

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 691P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : www.ms-dom.fr