FOSSE KOMMUNE Active Lyon 5e Arrondissement W691053049 Créée en 2004 Réalisations et promotions de court-métrages amateurs Contact WEBwww.fossekommune.com
Données officielles Sources / RNA Siège Lyon 5e Arrondissement (69005) Identifiants RNAW691053049 Historique Créée le 29/03/2004, dernière déclaration le 29/03/2004 4 évènements 29/03/2004 Création 29/03/2004 Dernière déclaration 17/04/2004 Publication au Journal Officiel 11/08/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.