BOULE AMICALE BESSENOISE Active Bessenay Pétanque W691052440 527757173 Créée en 1988 Pratique du jeu de boules Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Bessenay (69690) RUE DE LA MAIRIE, 69690 BESSENAY Identifiants RNAW691052440 SIREN527757173 HIST.0691024953 Anciennes informations Historique Créée le 25/04/1988, dernière déclaration le 16/09/2024 5 évènements 25/04/1988 Création 04/04/1998 Enregistrement INSEE 04/04/1998 Dernier évènement INSEE 16/09/2024 Dernière déclaration 18/03/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Pétanque Pétanque 011035Boules (pétanque, boules) Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.