DELTA PETANQUE CORBAS Active Corbas Soutiens sportifs Club de sport W691052361 539838003 Créée en 1976 Pratique de l'éducation physique et des sports Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Corbas (69960) PL CHARLES JOCTEUR, 69960 CORBAS Identifiants RNAW691052361 SIREN539838003 HIST.0691012258 Anciennes informations Historique Créée le 17/02/1976, dernière déclaration le 12/12/2024 5 évènements 17/02/1976 Création 17/02/1976 Enregistrement INSEE 17/02/1976 Dernier évènement INSEE 12/12/2024 Dernière déclaration 16/05/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Soutiens sportifs / Club de sport Soutiens sportifs 011190gestion d'équipements sportifs, organisation de rencontres sportives, organisation de championnats, clubs de supporters Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.