COMITE DES FETES DE LA MULATIERE Active La Mulatière Comités des fêtes W691052207 533874020 Créée en 1957 Aide aux personnes agees Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège La Mulatière (69350) 1 PLACE JEAN MOULIN, 69350 LA MULATIERE Identifiants RNAW691052207 SIREN533874020 HIST.0691004586 Anciennes informations Historique Créée le 14/11/1957, dernière déclaration le 25/05/2020 5 évènements 14/11/1957 Création 02/07/2009 Enregistrement INSEE 02/07/2009 Dernier évènement INSEE 25/05/2020 Dernière déclaration 26/05/2020 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.