MIONS PETANQUE Active Mions Pétanque Club de sport W691052143 823527957 Créée en 1994 Association de petanque Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Mions (69780) PLACE DE LA REPUBLIQUE, 69780 MIONS Identifiants RNAW691052143 SIREN823527957 HIST.0691035918 Anciennes informations Historique Créée le 30/11/1994, dernière déclaration le 21/05/2021 5 évènements 30/11/1994 Création 30/11/1994 Enregistrement INSEE 30/11/1994 Dernier évènement INSEE 21/05/2021 Dernière déclaration 25/05/2021 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Pétanque / Club de sport Pétanque 011035Boules (pétanque, boules) Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.