SOU DES ECOLES LAIQUES DE POLLIONNAY Active Pollionnay Oeuvres scolaires W691052034 808529564 Créée en 1952 Encourager les élèves des écoles Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Pollionnay (69290) MAIRIE, 69290 POLLIONNAY Identifiants RNAW691052034 SIREN808529564 HIST.0691003735 Anciennes informations Historique Créée le 06/03/1952, dernière déclaration le 25/09/2025 5 évènements 06/03/1952 Création 06/03/1952 Enregistrement INSEE 06/03/1952 Dernier évènement INSEE 25/09/2025 Dernière déclaration 27/03/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Oeuvres scolaires Oeuvres scolaires 015030oeuvres sociales en faveur des élèves, oeuvres en faveur pupilles de la nation Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.