PETANQUE CLUB VERNAISON Active Vernaison Pétanque Sport W691051989 528452543 Créée en 1979 Pratique de la petanque Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Vernaison (69390) 24 PL DU 11 NOVEMBRE 1918, 69390 VERNAISON Identifiants RNAW691051989 SIREN528452543 HIST.0691014658 Anciennes informations Historique Créée le 15/11/1979, dernière déclaration le 18/03/2022 5 évènements 01/10/1979 Enregistrement INSEE 15/11/1979 Création 18/03/2022 Dernière déclaration 18/03/2022 Dernier évènement INSEE 17/09/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Pétanque / Sport Pétanque 011035Boules (pétanque, boules) Sport NAF 93.19ZAutres activités liées au sport Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.