COMITÉ D'ANIMATION DE SAINT-SORLIN Active Saint-Sorlin Comités des fêtes W691051803 517958922 Créée en 1985 Animer la commune Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Saint-Sorlin (69440) MAIRIE, 69440 CHABANIERE Identifiants RNAW691051803 SIREN517958922 HIST.0691020298 Anciennes informations Historique Créée le 06/05/1985, dernière déclaration le 26/05/2023 5 évènements 06/05/1985 Création 01/10/2009 Enregistrement INSEE 01/10/2009 Dernier évènement INSEE 26/05/2023 Dernière déclaration 25/11/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.