LES AFFOUAGISTES DE RABOUILLET

Dissoute Rabouillet 2003-04-22
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2015-07-24.

conservation du patrimoine de la forêt d'affouage de rabouillet, le respect des codes, lois et règlements relatifs à l'affouage sur le territoire de la commune, veiller à l'application de textes présents et à venir pour le maintien de l'affouage

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Rabouillet (66730)

Associations de Rabouillet

Contact

#

Identifiants

RNA
W663001073
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0663003461
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dissolution
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 663S

Activité

préservation du patrimoine

comités de défense, de sauvegarde

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.