ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE FUILLA

Active Fuilla 1973-01-29
M

Mission

dans le cadre du code de l'envir. assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le dév. du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma dép. de gestion cynégétique ; apporter la contribution des chasseurs à la conservations des habitats naturels, faune et flo

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Fuilla (66820)

Associations de Fuilla

Siège INSEE

MAIRIE, 66820 FUILLA

Contact

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Identifiants

RNA
W663000738
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
507430015
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
931
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 663S

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr