ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE FELLUNS

Active Fédération Felluns 1973-04-10
M

Mission

Favoriser sur son territoire la reproduction du gibier, la destruction des nuisibles, la repression du braconnage et assurer une meilleure organisation technique de la chasse dans le respect des proprietes et recoltes

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Felluns (66730)

Associations de Feilluns

Siège INSEE

MAIRIE, 66730 FEILLUNS

Contact

#

Identifiants

RNA
W663000694
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
509519666
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0663000950
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Fédération (F)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 663S

Activité

chasse

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr