ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE NOHEDES

Active Fédération Nohèdes 1979-10-04
M

Mission

dans le cadre du code de l'environnement, assurer une bonne organisation technique de la chassse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect de l'équilibre agro-sylvo- cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départ.de gestion cynégétique ; apporter la contribution des chasseurs à la conserv.habitats naturels faune flore

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Nohèdes (66500)

Associations de Nohèdes

Siège INSEE

MAIRIE DE NOHEDES, 66500 NOHEDES

Contact

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Identifiants

RNA
W663000589
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
507786770
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0663001309
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Fédération (F)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 663S

Activité

chasse

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr