ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE TREVILLACH

Active Trévillach 1973-05-08
M

Mission

favoriser la reproduction du gibier, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage, et assurer une meilleure organisation technique de la chasse dans le respect des propriétés et des récoltes

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Trévillach (66130)

Associations de Trévillach

Siège INSEE

MAIRIE, 66130 TREVILLACH

Contact

#

Identifiants

RNA
W663000501
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
511997694
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0663000964
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 663S

Activité

chasse

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr