SECTION DE BOURG-MADAME DES COMBATTANTS, PRISONNIERS DE GUERRE, COMBATTANTS D'ALGERIE, TUNISIE, MAROC, T.O.E, VEUVES, MISSIONS EXTERIEURES, VICTIMES DE GUERRE ET SYMPATHISANTS DES PYRENEES ORIENTALES

Active Bourg-Madame 2003-02-03
M

Mission

suivre la liquidation des problèmes nés de la captivité et des différentes guerres et conflits

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Bourg-Madame (66760)

Associations de Bourg-Madame

Contact

#

Identifiants

RNA
W663000422
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0663003444
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 663S

Activité

anciens combattants

armée (dont préparation militaire, médailles)

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr