GEMEAU 07 Active Angoustrine-Villeneuve-des-Escaldes Sites naturels Pollutions W663000262 Créée en 2006 Etude des activités scientifiques en rapport avec l'eau et actions pour protéger la nature. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Angoustrine-Villeneuve-des-Escaldes (66760) Identifiants RNAW663000262 Historique Créée le 13/11/2006, dernière déclaration le 13/11/2006 3 évènements 13/11/2006 Création 13/11/2006 Dernière déclaration 11/08/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sites naturels / Pollutions Sites naturels 024020protection de sites naturels Pollutions 024005pollutions, assainissement Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.