JEUNESSE SPORTIVE CERDAGNE CAPCIR XV Active Osséja Rugby Club de sport W663000132 492203328 Créée en 2006 pratique du rugby à XV Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Osséja (66340) PL ST PIERRE, 66340 OSSEJA Identifiants RNAW663000132 SIREN492203328 Historique Créée le 07/07/2006, dernière déclaration le 07/07/2006 5 évènements 07/07/2006 Création 07/07/2006 Dernière déclaration 07/07/2006 Enregistrement INSEE 01/01/2008 Dernier évènement INSEE 11/08/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Rugby / Club de sport Rugby 011080Rugby (rugby à 13, à 15) Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.